Note Explicative Du Systeme Harmonise

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Toutefois, approuvées par le Conseil de l'OMD, elles constituent l'interprétation officielle du Système harmonisé dont elles forment le complément indispensable. LA SIXIÈME EDITION DU SH. (2017). LES NOTES EXPLICATIVES. LE RECUEIL DES AVIS. DE CLASSEMENT. ORIENTATIONS FUTURES. CONCLUSION. 29. Encyclopédie interactive qui permet de répondre aux exigences réglementaires tarif douanier, Notes Explicatives du Système Harmonisé, . Le classement du caoutchouc combiné à des matières textiles est essentiellement régi par la. Note 1 ij) de la Section XI, la Note 3 du Chapitre 56 et la Note 4 du . Notes explicatives : #5 de décembre 2018. Avis de classement : #4 de décembre 2018. Italien (Agence des Douanes Italiennes). Notes explicatives : Edition . La Nomenclature régie par la Convention sur le Système harmonisé de . des Notes explicatives ou des Avis de classement (procédure de l'article 8). Pour les . VIII. Peaux, cuirs, pelleteries et ouvrages en ces matières; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; . La Nomenclature de Bruxelles fait, de son côté, l'objet de Notes explicatives que le. Conseil de Coopération Douanière tient à jour. Les «Notes explicatives du . Elles complètent également les NESH (Notes Explicatives du Système Harmonisé de l'OMD). La Commission publiant régulièrement de .

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